Bitcoin : blanchiment et autres fraudes financières à venir

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par Margaux Duquesne, le 28 janvier 2014 16:19

L'un des évangélistes du bitcoin est inculpé de blanchiment pour avoir permis, grâce à une plateforme d'échanges électroniques, l'achat anonyme de stupéfiants. Un fait qui intervient en plein débat sur les dangers du bitcoin : quelles fraudes financières pourraient découler de cette nouvelle monnaie de plus en plus attractive ?

Ils sont accusés d’avoir émis pour un million de dollars de bitcoins, depuis la bourse d’échanges électroniques clandestine The Company, pour permettre l’achat de drogue en ligne, ce qui est considéré, aux États-Unis, comme du blanchiment d'argent. Charlie Shrem (24 ans) et Robert Faiella (52 ans) ont ainsi été inculpés, à New York, pour blanchiment car leurs devises électroniques étaient destinées à permettre l’achat anonyme de stupéfiants sur le site Silk Road, surnommé l’ « eBay de la drogue ». Silk Road avait été fermé en octobre dernier par la justice américaine, après enquête du FBI. Le fondateur de ce site avait été arrêté.

Le procureur new-yorkais a précisé qu’en mettant à disposition ces bitcoins sur la plateforme The Company, les internautes pouvaient acquérir cette monnaie digitale et acheter de la drogue en ligne « en se mettant fors d’atteinte des autorités ». Directeur général de la bourse d’échange électronique BitInstant, Charlie Shrem s’autoproclamait « évangéliste du bitcoin ». Il a été interpellé à l’aéroport JFK et devra répondre du délit de non-dénonciation d’activités suspectes, en violation de la loi sur le secret bancaire.

La piste de l'argent

Dans son rapport de 2012, l’AUSTRAC (qui est l’équivalent en Australie de Tracfin, la cellule française de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme) souligne les fraudes qui peuvent découler de l’utilisation de bitcoins. En somme, il est expliqué que le caractère anonyme des devises numériques peut intéresser des groupes criminels et des individus qui cherchent à utiliser les monnaies numériques comme un instrument de délit pour payer des biens et services illégaux et occulter la source de fonds illicites, ou encore contourner l’impôt. Les groupes criminels et les individus peuvent de plus en plus utiliser ces devises numériques, par opposition au trading en ligne de devises réelles, en raison de leur anonymat. Ces devises virtuelles représentent un défi pour les agences gouvernementales car elles permettent notamment de suivre « la piste de l’argent ».

Au-delà du blanchiment, il existe aussi d’autres fraudes dont pourraient être accusés les propriétaires de bitcoins. En France, par exemple, Tracfin a publié, dans son rapport d’activité de 2011, un cas de fraude utilisant le Bitcoin : l’exercice illégal de la profession de banquier.

Étude de cas

Dans le dossier de Tracfin, la société A se trouve en France et sert d’intermédiaire à la société B basée hors de l’UE pour le trading de bitcoins. La société B est propriétaire d’un site internet dans le commerce de bitcoins, situé dans un pays tiers : sur ce site, on peut effectuer des achats et des ventes de bitcoins, uniquement en dollars US. Si les flux en bitcoins étaient des flux réels entre la zone Euro et la zone Dollar, et auraient dû engendrer à ce titre des frais de change et de transfert de fonds. La société B utilisait un système de compensation sur le compte de la société A.

 

Toutefois, l’avis de l'AUSTRAC est nuancé par rapport à l'avis de Tracfin car il existe des inconvénients pour les criminels à utiliser des monnaies électroniques à des fins illicites. En général, les devises numériques actuelles sont quand même encore rarement acceptées comme moyen de paiement de biens et services. Ceci limite les possibilités pour ce type de monnaie à être utilisé pour convertir, transférer et blanchir des fonds illicites. Mais les bitcoins, ou d'autres monnaies virtuelles, apparaissent de plus en plus comme moyen de paiement dans des domaines divers.

D’autre part, la taille limitée des marchés des devises numériques réduit la mesure dans laquelle de grandes quantités de valeurs illicites peuvent être déplacées. A l’inverse, les circuits financiers traditionnels (tels que les banques et les services de transfert de fonds) sont dans la capacité d’interagir avec un large éventail de secteurs économiques à travers lesquels des fonds illicites en grand volume peuvent être déplacés, mêlés et dissimulés.

Ainsi, peut-on seulement en conclure que l’utilisation des devises dans le cadre d’activités illicites pourrait être, du moins pour le moment, restreint à des fraudes de niches dans l’environnement cybercriminel et individuel ou d’une activité illicite à petite échelle.